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Informations légales

Mentions légales

Dernière mise à jour : octobre 2026.

Éditeur du site

Dénomination
Veniel — Entreprise individuelle
Activité
Édition de logiciels métier
Adresse
26 Grand Rue, 30420 Calvisson, France
Immatriculation
SIREN 511 815 151 · SIRET 511 815 151 00044
TVA
TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Contact
rodolphe@veniel.fr
Directeur de la publication
Rodolphe Véniel

Hébergement

Le site et la liste des testeurs sont hébergés en France, à Paris, sur un serveur loué à Scaleway et administré par l'éditeur.

Hébergeur
Scaleway SAS — société par actions simplifiée au capital de 142 050 €
Adresse
8, rue de la Ville-l'Évêque, 75008 Paris, France
Immatriculation
SIREN 433 115 904 · RCS Paris · TVA FR 35 433115904
Téléphone
+33 1 84 13 00 00
Assistance
assistance technique 24 h/24, par ticket — scaleway.com

L'exploitation du site et de la liste des testeurs (contenus, sauvegardes, administration) relève de l'éditeur. Les demandes relatives au contenu peuvent être adressées à rodolphe@veniel.fr.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, identité visuelle, interface, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

« Google Play » et le logo Google Play sont des marques de Google LLC. « Android » est une marque de Google LLC. Ces marques sont citées à titre informatif, pour désigner la plateforme de distribution de l'application.

Responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif. Indomy est un outil d'organisation destiné aux intervenants à domicile : il ne constitue ni un conseil fiscal, ni un conseil comptable, et ne se substitue pas à l'administration fiscale. L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées, sans pouvoir garantir l'absence d'erreur ou d'omission.

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (par exemple https://veniel.fr ou la fiche Google Play de l'application). L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.

Données personnelles et cookies

Le site n'utilise aucun cookie et aucune mesure d'audience. Les données transmises via le formulaire d'accès à la bêta sont traitées dans les conditions décrites dans la politique de confidentialité.

Ces données sont hébergées en France, chez Scaleway. Les e-mails d'inscription et de confirmation sont acheminés par Brevo (Sendinblue SAS, France) : c'est le seul autre prestataire qui intervient.

Droit applicable

Le présent site et les présentes mentions sont soumis au droit français. En cas de difficulté, une solution amiable sera recherchée avant toute action contentieuse.


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