Informations légales
Mentions légales
Dernière mise à jour : octobre 2026.
Éditeur du site
- Dénomination
- Veniel — Entreprise individuelle
- Activité
- Édition de logiciels métier
- Adresse
- 26 Grand Rue, 30420 Calvisson, France
- Immatriculation
- SIREN 511 815 151 · SIRET 511 815 151 00044
- TVA
- TVA non applicable, art. 293 B du CGI
- Contact
- rodolphe@veniel.fr
- Directeur de la publication
- Rodolphe Véniel
Hébergement
Le site et la liste des testeurs sont hébergés en France, à Paris, sur un serveur loué à Scaleway et administré par l'éditeur.
- Hébergeur
- Scaleway SAS — société par actions simplifiée au capital de 142 050 €
- Adresse
- 8, rue de la Ville-l'Évêque, 75008 Paris, France
- Immatriculation
- SIREN 433 115 904 · RCS Paris · TVA FR 35 433115904
- Téléphone
- +33 1 84 13 00 00
- Assistance
- assistance technique 24 h/24, par ticket — scaleway.com
L'exploitation du site et de la liste des testeurs (contenus, sauvegardes, administration) relève de l'éditeur. Les demandes relatives au contenu peuvent être adressées à rodolphe@veniel.fr.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, identité visuelle, interface, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
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Responsabilité
Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif. Indomy est un outil d'organisation destiné aux intervenants à domicile : il ne constitue ni un conseil fiscal, ni un conseil comptable, et ne se substitue pas à l'administration fiscale. L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées, sans pouvoir garantir l'absence d'erreur ou d'omission.
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Données personnelles et cookies
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Ces données sont hébergées en France, chez Scaleway. Les e-mails d'inscription et de confirmation sont acheminés par Brevo (Sendinblue SAS, France) : c'est le seul autre prestataire qui intervient.
Droit applicable
Le présent site et les présentes mentions sont soumis au droit français. En cas de difficulté, une solution amiable sera recherchée avant toute action contentieuse.
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